QUE VEULENT DIRE LES SIGNES ®, ™ et © ?

L'idée de ce post m'est venue suite à l'interrogation de Magali (vous savez, la maîtresse de Jean-Jacques Chirac le chaton-crop-meugnon) dans un de ses articles : mais que veulent dire ®, ™ et © ? Que les produits sont brevetés ? Que les formules sont déposées ? Que l'ingrédient est exclusif... ?

En fait, rien de tout cela.

Et même... rien du tout, règlementairement parlant. Car ces caractères n'ont aucun caractère légal, en tous cas en France.

® signifie Registred.

C'est un signe que l'on accole après un nom (ou une image, un logo...) pour signifier qu'il a été enregistré en tant que marque auprès du registre officiel du pays où la marque est utilisée (en France, c'est l'INPI), ou qu’il fait l’objet d’un enregistrement international ayant effet dans ce pays.

C'est en France un signe qui n'a aucune valeur légale, que l'on précise à titre indicatif. On n'est pas obligé de préciser ® pour protéger un nom, s'il a été protégé auprès de l'INPI.

Quand un nom (un logo, un image...) est déposé, personne d'autre n'a le droit de l'utiliser. C'est une marque déposée. Par exemple, personne n'a le droit d'appeler un nouveau produit Lancôme ou Généfique (Généfique étant un nom de gamme déposé par Lancôme). A quelques détails près : si par exemple Lancôme n'a déposé "Généfique" que dans la catégorie 3 (cosmétiques, lessives, cirage - oui, c'est la même catégorie pour les 3, ça me fait bien rire), un fabricant de nourriture pour chiens pourrait tout à fait utiliser ce mot. Enfin, en théorie, bien sûr, c'est un peu plus complexe que ça, le fabricant de nourriture pour chien n'a pas intérêt à mon avis d'appeler ses croquettes Lancôme. Ni même Lankôme. Ou Lanchiôme. C'est risqué ;).

Un ® accolé à un nom d'actif ne signifie en tous cas en aucun cas que l'actif est exclusif, développé par la marque, ni qu'il est breveté. Il signifie juste que le nom donné à cet actif est exclusif et déposé. Ce qui ne l'empêche pas d'être par ailleurs développé par la marque, exclusif ou breveté, pourquoi pas... Vous avez saisi la nuance. (non ?)

D'ailleurs - entre nous, allez, on est entre nous, je peux vous révéler certaines choses, la plupart des ingrédients, dont tous ces actifs extraordinaires dont les noms sont suivis d'un petit ®, ne sont pas développés par les marques elles-mêmes ni par les groupes auxquels elles appartiennent, mais par des laboratoires indépendants dont c'est la spécialité et qui les proposent à tous leurs clients, du Groupe L'Oréal à la marque pas encore née. Quelques laboratoire d'ingrédients cosmétiques, pour information : Silab, Gattefossé, Lucas Meyer, Sederma, BASF, Exsymol, Rahn, DSM, Aldivia... (et un petit coucou en passant à Maud, Gérald, Xavier, Seb, Lionel, Eric, Xavier, Delphine, Sandrine et les autres).

Un même actif peut avoir plusieurs petits noms déposés, inventés par différentes marques. Je me souviens par exemple du premier actif "botox-like" développé il y a une douzaine d'années, dont le nom commercial (celui donné par le laboratoire Lipotec qui l'avait mis au point), était Argireline®, le nom INCI "Acetyl Hexapeptide-3", et les multiples noms donnés par les multiples marques qui l'avaient incorporé (probablement y compris chez Lancôme, je ne me souviens plus exactement mais cet actif, grâce à son mode d'action inédit à l'époque était PARTOUT), étaient par exemple (j'invente, parce que c'était il y a longtemps) : D-Contractol®, B-Tox®, Relaxol®... enfin bref, plein de noms qui par leurs sonorités en "ox" ou "xol" ou leur évocation de la décontraction des rides, évoquaient le Botox.


™ signifie Trademark.

Là non plus, aucune valeur juridique. Et même encore moins que ®. Ce signe signifie que le mot est utilisé à titre de marque, sans forcément avoir fait l'objet d'un dépôt de marque officiel - alors que le ® correspond quand même à une marque déposée. En général, on l'utilise quand le nom est en cours de dépôt à l'INPI mais pas encore enregistré. Après on passe sur ®. Ou on reste sur ™. Ou on ne précise rien. Chacun ses goûts. 

En gros ™ signifie juste, à titre informatif, que tel mot (logo, dessin...) est utilisé par telle entreprise dans une démarche commerciale. Pour distinguer ce produit ou ce service d'un autre. Un peu comme un prénom, disons.


© signifie Copyright.

Ou "droit de copie, droit d'auteur". On peut aussi le trouver sous la forme "tous droits réservés".

Là, c'est un peu différent. Vous remarquerez qu'on ne l’utilise pas pour une marque mais pour une œuvre. Par exemple une photo, une illustration, un texte.

Aucune valeur légale en France pour ce ©, même s'il est beaucoup utilisé, car toute œuvre est d'office protégée chez nous, et l'auteur n'a aucune démarche administrative à faire pour cela.

On utilise souvent © quand on "emprunte" une œuvre pour en préciser l'auteur, ou le propriétaire quand c'est une marque, une entreprise. Par exemple, quand sur ce blog je poste une photo trouvée sur le Net, je précise le copyright avec le nom de l'auteur et le lien vers le site du photographe ou le blog où je l'ai trouvée (... idéalement je devrais demander au préalable l'autorisation de l'utiliser, mais bon, je ne le fais pas toujours, j'avoue, c'est un peu la jungle sur les Internets :p). Par contre je ne précise pas le copyright pour les photos "officielles" de produits de marques cosmétiques que l'on peut identifier facilement comme photos réalisées professionnellement par les marques et pas par ma petite personne, parce que je suis un peu flemmarde - et que de toutes façons c'est évident (ce qui n'était pas le cas par exemple pour les photos de la fabrication du RAL KissKiss de Guerlain que j'ai postées l'autre fois, c'est pourquoi j'ai précisé dans ce cas le Copyright).

Voilà pour ce petit éclairage. Nous nous coucherons moins ignorants ce soir. Vous pensiez que ça voulait dire quoi, vous, ces trois signes ?